Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERREAU FLORE BLEUE
LECUYER Gérard

Numéro de dépôt :
1641116
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/01/2001

Présentation de la marque TERREAU FLORE BLEUE

Déposée le 24 janvier 1991 par LECUYER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TERREAU FLORE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECUYER Gérard, domicilié(e) 76940 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT - France.

La marque TERREAU FLORE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREAU FLORE BLEUE est expirée depuis le 24 janvier 2001.

LECUYER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU FLORE BLEUE.


LECUYER Gérard - 76940 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Engrais pour les terres (naturels).Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.